1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Seizeart Custom et ses clients dans le cadre de la fourniture de services de personnalisation de textiles et d'objets promotionnels.
2. Commandes
- Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV.
- Les commandes doivent être validées par un accord écrit ou numérique après la réception d'un BAT (bon-à-tirer).
- Les modifications après validation du BAT peuvent entraîner des coûts supplémentaires.
3. Prix et paiement
- Les tarifs sont exprimés en euros et peuvent varier en fonction de la quantité commandée. Des remises sont appliquées pour des commandes en grande série.
- Le paiement doit être effectué conformément aux modalités convenues (acompte à la commande, vente à la livraison, ou autres).
4. Délais de production et de livraison
- Les délais de production varient entre 3 et 15 jours ouvrés après validation du BAT, selon la complexité et la quantité de la commande.
- La livraison est assurée en France et en Europe. Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf stipulation contraire.
5. Réclamations et retours
- Toute réclamation concernant un défaut de fabrication ou un retard doit être effectuée dans un délai de 7 jours après réception de la commande.
- Les articles personnalisés ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas d'erreur imputable à Seizeart Custom.
6. Responsabilité
Seizeart Custom ne peut être tenu responsable des retards ou défauts de livraison dus à des cas de force majeure ou à des informations incorrectes fournies par le client.
7. Propriété intellectuelle
Le client garantit qu'il possède les droits nécessaires sur les visuels et contenus fournis pour la personnalisation. Seizeart Custom ne pourra être tenu responsable en cas d'utilisation de contenus protégés par des droits d'auteur.
8. Protection des données
Les données personnelles enregistrées dans le cadre de la relation commerciale sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont pas partagées avec des tiers, sauf obligation légale.
9. Litiges
Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera soumis aux tribunaux compétents du siège social de Seizeart Custom.