Mentions légales

1. Identification de l’entreprise

  • Nom de l’entreprise : Seizeart Custom
  • Adresse : 58 route de Champigny, 94350 Villiers-sur-Marne
  • Téléphone : 01 75 48 69 85
  • Email : seizeartcustom@gmail.com
  • SIRET : [Numéro de SIRET à insérer]

2. Responsable de la publication

3. Hébergement du site

  • Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur à insérer]
  • Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
  • Contact : [Contact de l’hébergeur]

4. Activité de l’entreprise

Seizeart Custom est une entreprise spécialisée dans la personnalisation de textiles et d’objets promotionnels. Nous proposons divers services adaptés aux besoins des entreprises, associations et particuliers, depuis plus de 7 ans.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos) sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou distribution, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

6. Protection des données personnelles

  • Les données personnelles sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la gestion de la relation client.
  • Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans consentement explicite, sauf en cas d'obligation légale.
  • Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
  • Pour exercer vos droits, contactez-nous à : seizeartcustom@gmail.com .

7. Limitation de responsabilité

Seizeart Custom ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant découler de l'utilisation du site, de son contenu, ou d'éventuelles erreurs ou omissions dans les informations fournies.

8. Loi applicable et juridiction

En cas de litige, la loi française est seule applicable. Tout différend sera soumis aux tribunaux compétents du siège social de Seizeart Custom.

Pour toute demande d'information ou d'assistance, veuillez nous contacter aux coordonnées mentionnées ci-dessus.